Éditions JFD

Normes comptables NCECF : fiches techniques

Auteur : Mireille Dubé

ISBN : 978-2-923710-82-2

Copyright : 2015

Nombre de pages : 58

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Description

Ce livre propose des fiches techniques résumant chacune des normes applicables aux entités à capital fermé. Le concept du livre est simple et convivial : chaque page schématise une norme comptable. Lorsqu’une norme entraîne le praticien dans une séquence spécifique de questions, la fiche propose un arbre de décision qui guide l’utilisateur à travers les réflexions que dicte la norme. 

Le livre est divisé en trois parties : 1) les chapitres abordant la comptabilité générale, 2) les chapitres abordant les postes particuliers et enfin, 3) les notes d’orientation en comptabilité. L’ordre de présentation des fiches s’inspire en tout point de la table des matières de la Partie II du Manuel de CPA Canada. Bien sûr, l’espace limité accordé à chacune des normes implique que certaines de leurs particularités ont été mises de côté, laissant place aux dispositions les plus utilisées. Tout au long des exposés et arbres de décisions, les références aux alinéas correspondants du Manuel de CPA Canada sont précisées entre parenthèses. Le lecteur peut ainsi se référer rapidement aux précisions du texte source. Nous espérons que ce recueil favorisera l’exploration et la compréhension des normes applicables aux entités à capital fermé.

Table des matières

Introduction

Comptabilité générale — Chapitres 1000 à 1800

1000 – Fondements conceptuels des états financiers

1100 – Principes comptables généralement reconnus

1400 et 1505 – Normes générales de présentation des états financiers et informations à fournir sur les méthodes comptables

IFRS 1 et 1500 – Application initiale des normes IFRS 1 et chapitre 1500 

1506 – Modifications comptables

1508 – Incertitude relative à la mesure

1510, 1520 et 1521 – Actif et passif à court terme, état des résultats et bilan

1540 – État des flux de trésorerie

1582 – Regroupements d’entreprises

1591 – Filiales 1591 — Établir la présence d’un lien de contrôle

1591 – Filiales 1591 — Comptabiliser une filiale

1601 – États financiers consolidés

1602 – Participations ne donnant pas le contrôle

1625 – Réévaluation intégrale des actifs et des passifs

1651 – Conversion des devises

1800 – Entreprises sans personnalité morale

Postes particuliers — Chapitres 3000 à 3850

3031 – Stocks

3051 – Placements

3056 – Intérêts dans des partenariats

3061 – Immobilisations corporelles 

3063 – Dépréciation d’actifs à long terme

3064 – Écarts d’acquisition et actifs incorporels

3065 – Contrats de location

3110 – Obligations liées à la mise hors service d’immobilisations

3240, 3251, 3260 et 3610 – Capital-actions, capitaux propres et réserves

3280 – Engagements contractuels

3290 – Éventualités

3400 – Produits

3462 – Avantages sociaux futurs

3465 – Impôts sur les bénéfices

3475 – Sortie d’actifs à long terme et abandon d’activités

3800 et 3805 – Aide gouvernementale et crédits d’impôt à l’investissement

3820 – Événements postérieurs à la date du bilan

3831 – Opérations non monétaires

3840 – Opérations entre apparentés

3841 – Dépendance économique

3850 – Intérêts capitalisés — Information à fournir

3856 – Instruments financiers

3870 – Rémunérations et autres paiements à base d’actions

Notes d’orientation en comptabilité

NOC 2 – Redevances de franchisage

NOC 14 – Informations à fournir sur les garanties

NOC 16 – Pétrole et gaz naturel — Capitalisation du coût entier

NOC 18 – Sociétés de placement

NOC 19 – Entités assujetties à la réglementation des tarifs — Informations à fournir

Auteur

Mireille Dubé

Mireille Dubé est professeure à l’Université du Québec à Trois-Rivières. Elle cumule une quinzaine d’années d’expérience en enseignement, a travaillé en certification d’états financiers et a été contrôleure corporative dans le secteur des produits chimiques. En plus de son titre de CPA auditrice, l’auteure détient une maîtrise en comptabilité, une maîtrise en gestion des ressources humaines et poursuit actuellement des études doctorales.